Accueil La Loire mentions légales

Mentions Légales

Informations légales

Deslandes Hélène

19 rue Victor Hugo

49130 Les Ponts de Cé

Maine et Loire

 

Directeur de la publication : Deslandes Hélène

 

Hébergeur : NUXIT

 

CNIL

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Les données recueillies ne sont pas utilisées à d’autres fins que pour vous contacter ou répondre à vos questions, ni cédées ou transmises à des tiers.

 

Les données personnelles collectées par ce site sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.

 

Les données collectées sur le formulaire de contact sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande.

Droits d'auteur – copyrights

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

 

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

 

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

 

Les marques citées sur ce site sont déposées respectivement par les sociétés qui en sont propriétaires.

Adresses électroniques ou numéros de téléphone en ligne

Ce type d'information est mis en ligne afin de permettre à l'internaute d'accéder plus rapidement à l'information recherchée. Il ne peut être utilisé à d'autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

Informations sur les liens et renvois

Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ou des renvois vers des informations gérées par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Nous ne contrôlons pas ces sites et les informations qui y figurent et ne pouvons donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous à l’aide du formulaire de contact en ligne.